Conformément aux dispositions des articles 6 et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du présent site (https://valeurscanines.fr/) l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
1- Editeur du site
Le présent site est édité par : Zemour Lyes
Statut juridique : SASU
Capital social : 1000€
Siège social : Route nationale 1 95570 Attainville
Numéro SIRET : 895268654
RCS : Pontoise
Numéro de TVA intracommunautaire : FR37895268654
Adresse mail : contact@valeurscanines.fr
Téléphone : 0637107622
Directeur de la publication : Zemour Lyes
2 – HÉBERGEMENT
Le présent site web est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 95100 Roubaix, France
Site web : https://www.ovh.com/fr/
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icones, structure, contenu, Html, CSS …) est protégé par les droits de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite.
Toute utilisation non autorisée du site ou de son contenu pourra faire l’objet de poursuites.
4. RESPONSABILITÉ
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possibles. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
l’utilisateur du site reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.
5. DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données personnelles est régi par la politique de confidentialité accessible à l’adresse suivante :
https://valeurscanines.fr/politique-de-confidentialite-valeurs-canines/
Conformément à la réglementation en vigueur, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
6. COOKIES
Le site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience et d’amélioration de l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut à tout moment paramétrer ou refuser les cookies via son navigateur ou le bandeau de gestion des cookies.
7. LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. l’éditeur du site ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers